Politique du secteur sur le transport

dimanche 30 novembre 2008, par Jérôme

Politique de transport pour le secteur USEP Léman/Salève

Hors Temps scolaire - Pour les rencontres organisées par le secteur

Le transport à ces rencontres est à la charge des associations d’écoles.


Hors Temps scolaire -Pour les rencontres départementales organisées par le département/secteur mais situées sur le secteur

Le transport à ces rencontres est à la charge des associations d’écoles.


Hors Temps scolaire -Pour les rencontres départementales organisées par le département/secteur mais situées en dehors du secteur

Le transport peut être pris en charge par le comité du secteur Léman-Salève à hauteur de 50% à la condition que l’association d’école en fasse la demande au secteur (avant la rencontre) et qu’elle prouve qu’elle est pu s’organiser avec d’autres écoles pour rentabiliser le transport.

A noter que c’est aux associations d’écoles de faire la démarche de réservation et de paiement. L’USEP Léman-Salève remboursera l’association sur présentation des factures


Pour les rencontres du secteur organisées par le secteur dans le temps scolaire

Le transport est pris en charge par l’USEP Léman-Salève. Chaque école règle la facture est envoie l’original à l’USEP Léman-Salève - Ecole élémentaire 1011 rue des Alloborges 74140 Saint-Cergues.

Le secteur USEP Léman Salève vous remboursera 50% de la facture.

Ce remboursement sera mise en œuvre qu’à la condition que la classe participante est satisfait aux obligations de licences soit 10 élèves + l’enseignant.


Cette politique choisie par le comité de secteur a été validée lors de l’Assemblée Générale du 16 septembre 2011. .